Champ d’application
Les présentes CGV s’appliquent aux ventes de produits, services, contenus, prestations ou envois proposés par l’association Pierre Horn via son site internet.
Les produits ou services proposés sont décrits avec le plus de précision possible sur les pages concernées.
Prix, paiement et validation
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises lorsque cela est applicable. Les frais de livraison, lorsqu’ils existent, sont indiqués avant validation de la commande.
Le paiement peut être effectué par les moyens proposés sur le site au moment de la commande. La commande est considérée comme validée après confirmation du paiement et acceptation des présentes CGV.
Produits physiques et livraison
En cas de produit physique, l’expédition est effectuée à l’adresse indiquée par le client. Le client est responsable de l’exactitude des informations transmises.
Les envois postaux, lorsqu’ils sont proposés, sont effectués par La Poste, Colissimo, lettre suivie ou tout autre service indiqué lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. L’association Pierre Horn ne peut être tenue responsable des retards imputables au transporteur, à une adresse incorrecte ou à un événement indépendant de sa volonté.
En cas de colis retourné à cause d’une adresse erronée ou incomplète, une nouvelle expédition pourra être facturée au client.
Droit de rétractation
Conformément au droit de la consommation, le client consommateur dispose en principe d’un droit de rétractation de 14 jours, sauf exceptions légales, notamment pour les produits personnalisés, numériques déjà fournis avec accord préalable, ou prestations pleinement exécutées avant la fin du délai de rétractation.
Contact litige
En cas de litige, le client est invité à contacter l’association à l’adresse : contact@rituelange.fr.